Mentions légales- Crédits

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Éditeur du site

Le site officiel de Dijon métropole est géré par la Direction de la communication.

Mairie de Longvic, 1 allée de la Mairie – 21600 Longvic

Directeur de Publication : José Almeida, Maire de Longvic

Crédits

• Textes : Direction de la communication, services municipaux de la mairie de Longvic
• Conception, graphisme, développements : Direction de la communication
• Hébergement : Planet Bourguogne
• Photographies : Direction de la communication
• Plan de la Ville : Système d’informations géographiques de Dijon métropole

Conditions d’utilisation

Ce site est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis. L’éditeur ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Responsable éditorial

L’animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par la Direction de la communication en liaison avec l’ensemble des directions de la ville. Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, vous pouvez contacter le   webmestre par courriel.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action effectuée, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur du site.

Établissement de liens vers   www.longvic.fr

Le site de Longvic autorise tout site internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve:
– que les pages concernées ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site,  mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre
– de mentionner la source pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Toute utilisation de liens vers le site « longvic.fr » à des fins commerciales et publicitaires est interdite.
Longvic se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Établissement de liens vers des sites tiers

Les liens hypertextes externes mis en place et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la ville de Longvic.

Tous les contenus présents sur le site « longvic.fr », soit que la ville en soit la titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter, sont couverts par le droit d’auteur.

Le logo de Longvic

Le logo de Longvic est la propriété de la ville de Longvic.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée.
Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.

Droit d’accès

En application du règlement général sur la protection des donnée (RGPD) adopté le 14 avril 2016 et applicable à partir du 25 mai 2018. Le RGPD renforce l’obligation d’information et de transparence à l’égard des personnes dont nous traitons les données.

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Les données personnelles recueillies font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées aux services de  Dijon métropole en charge de traiter votre demande. Elles ne sont en aucun cas réutilisées à d’autres fins.

Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification que vous pouvez exercer en vous adressant par courriel à l’adresse cnil@ville-longvic.fr.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’éditeur du site à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’éditeur du site. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Hébergeur

La maintenance technique et l’hébergement sont assurés par la société Planet Bourgogne.

Informations et exclusion

L’éditeur met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès du responsable éditorial, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Le responsable éditorial n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.