CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 MARS 2025 À 20 HEURES

Le Conseil Municipal s’est réuni le 26 mars deux mille vingt cinq à vingt heures, dans la salle de l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Céline TONOT, Maire.

24 conseillers étaient présents.

M. Jean-Luc JONCOUR avait donné pouvoir à Mme Monique ISSAD,

M. Franck LOUIS avait donné pouvoir à Mme Fabienne VION,

Mme Cyrielle VILLANI avait donné pouvoir à M. Jonas MOUNDANGA,

M. Samir ASGASSOU avait donné pouvoir à Mme Myriam HENNEQUIN,

Mme Élise GOURMELEN avait donné pouvoir à Mme Florence BIZOT.

Délibérations adoptées lors de la séance

Numéro délibération	Objet
2025-020	Approbation du Compte de gestion 2024
2025-021	Vote du Compte Administratif 2024
2025-022	Affectation des résultats au budget primitif 2025
2025-023	Actions de formation des élus 2024
2025-024	Cession d’actifs 2024
2025-025	Vote des taux de fiscalité 2025
2025-026	Vote du budget primitif 2025
2025-027	Attribution d’aides à la mobilité douce
2025-028	Attribution d’une subvention à l’Association RIAC en 2025
2025-029	Mise à jour des tarifs d’occupation du domaine public (commerces ambulants)
2025-030	Demande de subvention au titre de l’appel à projet « Génération Vélo » 2025
2025-031	Présentation du Rapport 2024 de la Commission Communale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées (CCAPH)
2025-032	Convention 2025 Médiation et Prévention Dijon Métropole pour la prévention spécialisée
2025-033	Convention triennale 2025/2026/2027 de partenariat et de participation financière avec l’association « Médiation et Prévention Dijon Métropole » pour la médiation sociale
2025-034	Protection sociale complémentaire – risque santé
2025-035	Présentation du Rapport Social Unique de l’année 2023
2025-036	Création de postes suite à avancement de grade pour l’année 2025
2025-037	Création d’un emploi permanent dans le grade d’adjoint d’animation territorial
2025-038	Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité et autorisation de recrutement d’un contractuel sur le fondement de l’article L.332-23 du Code général de la fonction publique
2025-039	Création de postes de vacataires pour le Conservatoire à Rayonnement Communal : accompagnements et jurys d’examen
2025-040	Création d'emplois saisonniers – vacances d’avril 2025
2025-041	Création d'emplois temporaires – entre les vacances d’avril et de l’été 2025

Affichage en Mairie le 27 mars 2025

Publication internet le 28 mars 2025