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• Les objets trouvés

Les objets trouvés à Longvic

La police municipale de Longvic détient aux « objets trouvés » des vélos, s’il vous appartiennent vous pouvez les récupérer en vous présentant au service de la police municipale muni une pièce d’identité.

Toutes fausses déclarations peut faire l’objet de poursuites devant le tribunal conformément à l’article 441-6 du Code Pénal qui prévoit deux ans d’emprisonnement et 30 000 euros d’amendes.

 

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